MENTIONS LEGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :
Le site : Bijoux-djgramm.fr crée et hébergé par cmonsite (https://www.cmonsite.fr/)
Le présent site est la propriété de Jeanine Mouton, micro-entreprise nommée DJGRAMM dont le siège social se situe au 3 rue du Marais 62170 Marles sur Canche, inscrite au RCS de Boulogne sur Mer sous le numéro de SIRET: 524 229 986.
Le site est édité par Jeanine Mouton
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés
Vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter ([email protected]) pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes,
Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société DJGRAMM et en aucun cas transmissives à des tiers.
Le traitement des informations nominatives collectées sur le site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 2126613 du 4 Décembre 2017
Récapitulatif :
- Site : DJGRAMM
URL : https://bijoux-djgramm.fr - Réalisé par Jeanine Mouton
3 rue du Marais 62170 Marles sur Canche
06 48 97 63 99
[email protected] - Siret : 524 229 986 00046
- Micro-entreprise : TVA non applicable - article 293 B du CGI
- Hebergeur: cmonsite (https://www.cmonsite.fr/)
