MENTIONS LEGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

Le site : Bijoux-djgramm.fr crée et hébergé par cmonsite (https://www.cmonsite.fr/)

Le présent site est la propriété de Jeanine Mouton, micro-entreprise nommée DJGRAMM dont le siège social se situe au 11 GRANDE RUE 62140 FRESSIN, inscrite au RCS de Boulogne sur Mer sous le numéro de SIRET: 524 229 986.
Le site est édité par Jeanine Mouton

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés

Vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter  ([email protected]) pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes,
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Le traitement des informations nominatives collectées sur le site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 2126613 du 4 Décembre 2017

Récapitulatif :

1. Site : DJGRAMM
   URL : https://bijoux-djgramm.fr
2. Réalisé par Jeanine Mouton
   11 GRANDE RUE 62140 FRESSIN
   06 48 97 63 99
   [email protected]
3. Siret : 524 229 986 00046
4. Micro-entreprise : TVA non applicable - article 293 B du CGI
5. Hebergeur:  cmonsite (https://www.cmonsite.fr/)